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Marques déposées par VALLON NOTRE-DAMETODO
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À Fleur de Pampre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

À Fleur de Pampre
VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3293848
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
À Fleur de Pampre de VALLON NOTRE-DAME

Présentation de la marque À Fleur de Pampre

Déposée le 18 mai 2004 par VALLON NOTRE-DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À Fleur de Pampre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est VALLON NOTRE-DAMETODO domicilié(e) DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE gérant domicilié(e) DOMAINE LA FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France.

La marque À Fleur de Pampre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À Fleur de Pampre est expirée depuis le 18 mai 2014.

VALLON NOTRE-DAME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLORANE [clematis] n.f. , DOMAINE DE L'ECHEVIN , florescens , A FLEUR DE PAMPRE , TERRE POURPRE , DOMAINE LA FLORANE , Terre Pourpre , DOMAINE LA FLORANE [impatiens] n.f.


VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. - DOMAINE La FLORANE,84820 VISAN - 84820 - France


VALLON NOTRE-DAME S.C.E.A. FABRE gérant - DOMAINE LA FLORANE, DOMAINE de l'ECHEVIN,84820 VISAN - 84820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– vins.